Notre clientèle
Le groupe des valeurs mobilières représente divers types de clients pour des questions très variées. On y trouve des émetteurs, des porteurs de titres vendeurs, des acheteurs et des placeurs dans le cadre de financements publics et privés. En outre, le groupe conseille des courtiers en valeurs mobilières, des conseillers en placement, des fonds d'investissement et leurs gestionnaires et d'autres participants au marché sur des questions de politique et de conformité ainsi que des autorités de réglementation, des organismes d'autoréglementation, des marchés de valeurs mobilières et des gouvernements sur le fonctionnement et la réglementation des marchés, aussi bien au Canada qu'à l'étranger.
Nos services
PLACEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS
Le groupe des valeurs mobilières a un palmarès impressionnant, ayant participé à certaines des opérations les plus prestigieuses du marché canadien, y compris de grandes privatisations au moyen d'appels publics à l'épargne, des appels publics à l'épargne multinationaux, des premiers appels publics à l'épargne, des placements secondaires et de nouvelles émissions de titres d'emprunt et de participation. La vaste expérience du groupe comprend la prestation de conseils à des clients dans le but d'élaborer de nouvelles techniques de placement et l'utilisation de divers instruments de financement.
Parmi les grandes forces du groupe figurent ses sources de travail diversifiées et l'aptitude d'un bon nombre d'associés de créer un flux d'affaires substantiel.
Le savoir-faire du groupe est également diversifié et repose sur de larges assises. La variété des types de mandats confiés au groupe représente un atout en réaction à l'inévitable caractère cyclique du marché. Nous participons à l'éventail complet des placements dans les deux types de titres et de structures :
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offres publiques de valeurs mobilières ordinaires - nous avons agi dans le cadre de plusieurs des plus importantes offres publiques de valeurs mobilières de l'histoire du Canada
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offres publiques de titres d'emprunts publics et privés - tout en couvrant l'éventail complet de ces offres, nous avons récemment été un chef de file du marché à l'égard des obligations Feuille d'érable (offres publiques intérieures libellées en dollars canadiens faites par des émetteurs étrangers)
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offres publiques structurées et à capital fixe
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offres publiques de fonds communs de placement
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finances du secteur minier - nous occupons une part importante du marché des financements de sociétés minières
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placements AIM - nous avons participé à de nombreux placements importants pour des sociétés cherchant à s'inscrire au marché AIM
FIDUCIES DE REVENU ET FIDUCIES DE PLACEMENT IMMOBILIER
Le groupe de pratique des fiducies de revenu et de placement immobilier de Stikeman Elliott est l'un des plus actifs du Canada. Selon les données de SEDAR, nous avons été présents dans plus d'offres publiques de fiducies de revenu et de placement immobilier que tout autre cabinet d'avocats canadien en 2004, en 2005, ainsi qu'au cours de la première moitié de 2006, jusqu'à l'annonce du gouvernement à l'égard des changements fiscaux proposés, qui ont entraîné une diminution des placements et des conversions des fiducies de revenu.
Bien que ces récents changements fiscaux aient réduit le nombre d'émissions et de conversions de fiducies de revenu (et, dans une moindre mesure, les émissions de fiducies de placement immobilier), un domaine de compétence clé du groupe, la présence du groupe dans ce secteur a engendré un nombre substantiel de mandats alternatifs pour ces émetteurs au cours des derniers mois. Plus particulièrement, à ce jour, le groupe des valeurs mobilières a joué un rôle de premier plan dans les fusions et acquisitions des fiducies de revenu.
FUSIONS ET ACQUISITIONS
Le groupe des valeurs mobilières travaille en étroite collaboration avec notre groupe fort respecté des fusions et acquisitions qui est présent dans plusieurs des opérations les plus importantes au Canada, en plus de conseiller des clients sur les questions de droit canadien soulevées par les fusions et acquisitions d'envergure internationale. Par exemple, il donne des conseils sur des offres publiques d'achat, des tactiques défensives, des questions de valeurs mobilières préalables aux offres d'achat, des structures d'acquisition et des mécanismes d'actions échangeables. Bloomberg, Thomson Financial, Chambers Global et d'autres sources indépendantes désignent régulièrement le groupe de fusions et acquisitions de Stikeman Elliott comme le chef de file de son domaine au Canada.
FINANCEMENTS STRUCTURÉS
Notre groupe des valeurs mobilières conjugue une grande expérience en financements structurés à une connaissance approfondie de l'industrie, par exemple dans le secteur minier. Notre expérience sans égale au Canada en financements structurés va des appels publics à l'épargne structurés, de la titrisation et des dérivés aux financements de projets et aux prêts structurés.
LITIGE EN VALEURS MOBILIÈRES
Notre groupe de litige en valeurs mobilières possède une vaste expérience dans des litiges fort divers et des questions de mise à exécution (enquêtes d'autorités de réglementation et procédures de mise à exécution, recours collectifs d'actionnaires et litiges sur les dérivés, arbitrage en matière de valeurs mobilières, poursuites pénales et quasi pénales, litiges en matière de gouvernance, conseils sur des questions de fraude en matière de valeurs mobilières, d'opérations d'initiés et de manipulation de marchés). Plusieurs avocats plaideurs en valeurs mobilières sont les auteurs de Litigation Unleashed, guide de la nouvelle législation sur la responsabilité quant aux obligations d'information sur le marché secondaire qui devrait entraîner une augmentation des recours collectifs d'actionnaires.
CONFORMITÉ
Le groupe des valeurs mobilières donne des conseils aux sociétés, à leurs administrateurs et à leurs hauts dirigeants sur la manière de réduire au minimum le risque de litige et de mesures défavorables d'autorités de réglementation ainsi que sur des questions courantes de conformité, d'information et de gouvernance.
Nos avocats
Le processus canadien de réglementation des valeurs mobilières n'a plus de secret pour le groupe des valeurs mobilières. Bon nombre des avocats du groupe ont déjà travaillé pour des autorités en valeurs mobilières, que ce soit à plein temps ou en détachement. Edward Waitzer, associé senior, a déjà été président du conseil de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO), principale autorité en valeurs mobilières du Canada. Simon Romano a auparavant occupé le prestigieux poste de conseiller juridique spécial de la CVMO, et Jeffrey Singer est membre du Groupe consultatif de juristes-experts en valeurs mobilières de la CVMO, que William Braithwaite a déjà présidé. À Montréal, Jean Marc Huot est membre du comité consultatif du président de l'Autorité des marchés financiers, le pendant québécois de la CVMO. À Calgary, Christopher Nixon était un membre inaugural du comité consultatif sur les valeurs mobilières de la Commission des valeurs mobilières de l'Alberta, dont faisait aussi partie Stuart Olley, associé.
Classement et réalisations
Stikeman Elliott a été nommé « Meilleure équipe en droit des sociétés et des affaires au Canada pour 2008 » par la publication londonienne World Finance.
Selon la publication International Financial Law Review, le groupe des valeurs mobilières de Stikeman Elliott se classe parmi les trois premiers du Canada en matière d'« excellence de service et de rapidité d'exécution ». Le IFLR 1000 considère huit des associés du groupe comme des chefs de file, soit le plus grand nombre au sein d'un cabinet canadien.
L'édition de 2007 de la publication The World's Leading Lawyers For Business, de Chambers Global, mentionne le cabinet à titre d'un des deux cabinets « figurant à l'échelon supérieur » au chapitre des fusions et acquisition, et place 13 avocats de Stikeman Elliott parmi les avocats canadiens de premier plan.
Stikeman Elliott a été reconnue comme un chef de file des cabinets d'avocats par la publication PLC Which Lawyer?, dans la catégorie des marchés financiers, au chapitre des opérations d'émission de titres d'emprunt et d'émission de valeurs mobilières. Il s'agit du classement le plus élevé qui soit de cette publication.
L'édition de 2007 du répertoire juridique canadien Lexpert classe Stikeman Elliott comme un cabinet de Montréal et de Toronto figurant à l'échelon supérieur dans le domaine des valeurs mobilières, et place 22 des associés du groupe des valeurs mobilières parmi les avocats chefs de file canadiens en droit des valeurs mobilières, ce qui est beaucoup plus que pour tout autre cabinet. La force du groupe à l'échelle nationale est démontrée par le fait que des associés d'expérience en valeurs mobilières des bureaux de Montréal, de Toronto, de Calgary et de Vancouver figurent dans le prestigieux Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, publié par Lexpert/American Lawyer Media. L'édition 2008 de la publication américaine Best Lawyers in Canada classe également Stikeman Elliott comme le chef de file en valeurs mobilières au Canada.
Mandats représentatifs
Le groupe a joué les rôles principaux dans le cadre des opérations suivantes en représentant :
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Les preneurs fermes dans l'offre de 18,76 milliards de dollars de Visa Inc., qui représente le plus important PAPE de l'histoire des États-Unis.
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Les preneurs fermes, dans le cadre de l'offre publique de 2,75 milliards de dollars d'actions ordinaires de la CIBC.
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Les placeurs pour compte (Morgan Stanley, RBC Marché des Capitaux, Scotia Capitaux, BMO Marchés des capitaux et Valeurs mobilières TD) dans le cadre de l'émission d'obligations feuilles d'érable au montant de 2,5 milliards de dollars par Morgan Stanley & Co., ce qui représente la plus importante émission de la sorte, dans l'histoire du Canada.
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les preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de CanWest MediaWorks Income Fund d'une valeur de 550 millions de dollars, soit la deuxième opération en importance de l'histoire du Canada parmi les fiducies du revenu;
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le Fonds de placement immobilier d'immeubles résidentiels canadiens dans le cadre de son acquisition du Fonds de placement immobilier de participation résidentielle, ce qui a créé l'un des plus grands fonds de placement immobilier du Canada, avec un portefeuille de près de 2 milliards de dollars d'immeubles résidentiels à logements multiples;
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La Bourse de Toronto Inc., dans le cadre de sa démutualisation et de sa transformation d'une coopérative sans but lucratif (constituée en vertu d'une loi à vocation spéciale et assujettie à la Loi sur les personnes morales (Ontario)) en une société à but lucratif par la prorogation de la TSX en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (Ontario);
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le gouvernement du Canada, dans le cadre de la vente de sa participation de 18 % dans Petro-Canada, soit le plus important placement de titres de participation de l'histoire du Canada.
