Groupe du droit de l'énergie

Les activités du groupe du droit de l'énergie de Stikeman Elliott s'étendent à l'ensemble des secteurs canadiens du pétrole et du gaz, de l'électricité et des énergies renouvelables.

Pétrole et gaz

Le groupe du droit de l'énergie de Stikeman Elliott participe à une grande variété d'opérations dans le secteur du pétrole et du gaz. Nous avons acquis notre expérience dans ce domaine en participant à des fusions, des acquisitions, des dispositions, des financements par emprunt et par actions, des financements de projets, des restructurations, des ententes de commercialisation du pétrole, du gaz et d'autres substances pétrolifères ainsi que des instruments dérivés liés à ces activités de commercialisation. Notre groupe du droit de l'énergie compte plusieurs des plus grands avocats canadiens en droit des affaires.

Nous comptons parmi nos clients des promoteurs, des propriétaires et des exploitants de biens pétroliers et gaziers et d'installations intermédiaires et en aval, d'importants consommateurs industriels de gaz ainsi que des personnes qui investissent dans des entreprises du secteur du pétrole et du gaz ou qui les financent. Nous représentons également des spécialistes en commercialisation de substances pétrolifères et des entités offrant des services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, notamment des services sismiques, des services de forage et des services de fractionnement de puits.

Nos activités dans le secteur du pétrole et du gaz ont une importante envergure internationale. Nous représentons des sociétés canadiennes qui souhaitent investir à l'étranger et des investisseurs internationaux désireux d'investir dans le secteur du pétrole et du gaz au Canada. Notre expertise et les relations solides que nous avons établies avec nos clients nous permettent de gérer efficacement les questions juridiques et de réglementation selon les objectifs commerciaux stratégiques de nos clients, afin d'obtenir des résultats positifs.

Électricité

Les avocats de notre groupe du droit de l'énergie ont acquis une expérience considérable dans les questions relatives à l'électricité, notamment à l'égard de la production, du transport, de la commercialisation et de la réglementation de l'énergie. Stikeman Elliott a notamment représenté l'Office de l'électricité de l'Ontario et des producteurs indépendants d'électricité dans le cadre de processus et de négociations liés à l'approvisionnement électrique et dans le cadre de mandats pour la Société indépendante d'exploitation du réseau d'électricité (SIERÉ) et la Commission de l'énergie de l'Ontario.

Le cabinet a acquis de l'expérience en représentant le Comité d'établissement des règles du marché chargé d'établir le cadre de la déréglementation du marché de l'électricité en Ontario, ainsi que l'administrateur du transport (Transmission Administrator) en Alberta. Le groupe compte également une grande expérience dans le secteur de l'énergie nucléaire. Nous avons une compréhension approfondie des questions juridiques et pratiques touchant la production et le transport d'électricité au Canada et à l'étranger.

Le groupe possède également une importante expérience en matière de conception de projets, de construction, de financement et d'ententes de partenariat public privé dans le secteur. Nos avocats sont fréquemment appelés à donner des conseils dans le cadre d'acquisitions, de dispositions et de regroupements stratégiques d'actifs et de sociétés du secteur de l'électricité.

Énergies renouvelables

L'expérience de notre groupe du droit de l'énergie s'étend également, dans le secteur de l'énergie, aux énergies de remplacement et aux énergies renouvelables. Nous avons représenté des clients dans le cadre de projets d'énergie éolienne, solaire et hydroélectrique, et de projets liés à des secteurs émergents comme l'éthanol, la biomasse, l'énergie géothermique et le méthane. Nous conseillons l'Office de l'électricité de l'Ontario dans le cadre de son processus d'appel d'offres pour un approvisionnement en énergie renouvelable et avons agi pour un certain nombre de producteurs et de promoteurs d'énergies de remplacement dans le cadre d'un grand nombre de mandats portant notamment sur l'organisation, le financement, la conception, les acquisitions et les dessaisissements, ainsi que l'approvisionnement et la distribution. Nous avons en outre aidé quelques fournisseurs d'énergie de remplacement étrangers à s'implanter au Canada.

Reconnaissance de notre travail

Le cabinet a été reconnu comme chef de file au Canada dans le secteur de l'énergie. Des répertoires juridiques internationaux, comme le Guide to the World's Leading Lawyers for Business de Chambers Global et le PLC Which Lawyer? ont fait état de l'excellence du groupe du droit de l'énergie de Stikeman Elliott. Le Canadian Legal Lexpert Directory mentionne que le cabinet est « très souvent recommandé » dans l'industrie. Ces répertoires, ainsi que l'édition de The Best Lawyers in Canada et du Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer, ont souligné le mérite individuel des avocats du groupe.

Parmi les avocats du groupe du droit de l'énergie :

C. Kemm Yates a été reconnu comme chef de file en droit de l'énergie et des ressources naturelles par The Best Lawyers in Canada 2009, par The World's Leading Lawyers for Business 2009 de Chambers Global, par PLC Which Lawyer? 2009 et par le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2009 de Lexpert/American Lawyer dans les domaines du pétrole et du gaz.

• Glenn Cameron a été reconnu pour son expertise dans le secteur du pétrole et du gaz par le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2009 de Lexpert/American Lawyer et par le Canadian Legal Lexpert Directory 2008.

• Christopher Nixon a été reconnu comme avocat de premier plan dans le domaine du pétrole et du gaz par le Canadian Legal Lexpert Directory 2008.

• Lou Cusano a été reconnu comme avocat de premier plan dans le domaine de l'électricité par le Canadian Legal Lexpert Directory 2008.

• Jim Harbell a été reconnu comme avocat de premier plan dans le domaine de l'énergie (électricité) par le Canadian Legal Lexpert Directory 2008 et le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2009 de Lexpert/American Lawyer.