Notre expérience dans le domaine

Notre champ d'expertise est très vaste et couvre de nombreux secteurs d'activité, dont :

• le droit bancaire et financier;
• la construction et les projets d'infrastructure;
• l'énergie, le pétrole et le gaz et les mines;
• la technologie de l'information, l'impartition et les télécommunications;
• l'assurance (dont les litiges portant sur les garanties d'assurance en matière d'assurance maritime, d'énergie, de responsabilité et d'assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants) et la réassurance;
• les coentreprises et les litiges corporatifs;
• les fusions et acquisitions;
• la mise en valeur de propriétés et les placements s'y rapportant;
• les contrats de vente, d'achat et d'octroi de licence;
• le trafic maritime et le commerce international;
• les organisations sportives, les équipes et les athlètes.

Nos services

En tant que conseillers juridiques

Nos avocats sont d'habiles conseillers juridiques en matière d'arbitrage international ad hoc, en vertu du règlement d'arbitrage de la CNUDCI, et d'arbitrage ad hoc partout au Canada. Nous avons aussi de l'expérience en matière d'arbitrage administré sous l'égide des institutions suivantes :

• la Chambre de commerce international (CCI) (la cour internationale d'arbitrage) :
• la Cour internationale d'arbitrage de Londres (CAIL) ;
• l'American Arbitration Association (AAA) et l'International Centre for Dispute Resolution (ICDR);
• le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI);
• le Tribunal Arbitral du Sport;
• l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA);
• l'ADR Chambers et l'Institut d'Arbitrage et de Médiation du Canada;
• la Judicial Arbitration and Mediation Services, Inc. (JAMS);
• les Arbitres Maritimes Associés du Canada (AMAC);
• Le Centre canadien d'arbitrage commercial (CCAC).

Lorsque nécessaire, les membres de notre équipe se présentent devant les tribunaux canadiens pour l'exécution ou la reconnaissance de sentences arbitrales ou pour des questions de procédures d'arbitrage. Nos avocats praticiens secondent aussi nos avocats corporatifs lors de la négociation et de la rédaction de clauses d'arbitrage, en particulier en cas de transactions internationales complexes.

Nos membres sont actifs au sein de nombreuses organisations d'arbitrage de premier plan, dont le membre du groupe de la CCI, la Chambre de commerce du Canada, l'Arbitration Committee and Panel, la LCIA et l'International Centre for Dispute Resolution. Certains de nos avocats sont également des membres fondateurs de la Toronto Commercial Arbitration Society.

Compte tenu de l'ampleur de notre expérience en matière de litiges transfrontaliers et internationaux, c'est avec beaucoup d'aisance que nous pouvons, dans le cadre de différends dont l'objet concerne des questions de compétences ou d'autres questions connexes, agir à titre de conseillers juridiques principaux ou de conseillers juridiques locaux travaillant au sein d'une équipe internationale de conseillers plus importante.

Les compétences de nos avocats se prêtent particulièrement bien aux procédures d'arbitrage international. Nos praticiens de l'arbitrage international font partie de notre groupe de litige commercial qui est reconnu comme l'un des chefs de file dans ce domaine au Canada. Ils sont passés maîtres dans l'art de mener des interrogatoires et des contre-interrogatoires, de livrer leur plaidoyer et de présenter leurs observations écrites en prenant part à des procès et des audiences dans le cadre de litiges commerciaux complexes portés devant des tribunaux et des cours de commerce de renom partout au Canada. Ils se sont par ailleurs spécialisés en arbitrage, autant au Canada qu'à l'étranger. Notre capacité en langues étrangères et notre connaissance approfondie du droit civil et de la common law nous permettent de surmonter les difficultés linguistiques, culturelles et légales que peut poser l'arbitrage international. Nous offrons des services de représentation pour l'arbitrage reconnus pour leur très grande qualité et qui équivalent à ceux offerts par les meilleurs centres d'arbitrage qui soient, mais à un meilleur rapport coût-efficacité.

En tant qu'arbitres

Les arbitres canadiens sont tenus en très haute estime dans le monde entier et certains de nos avocats séniors sont régulièrement mandatés à titre d'arbitres lors d'importants différends internationaux en arbitrage institutionnel et ad hoc par l'entremise de la CCI, de l'ICDR,  de la CAIL, du CIRDI et d'institutions locales. Cela nous permet d'accroître nos capacités et nos connaissances et d'acquérir de l'expérience en ce qui a trait au processus de l'arbitrage international, ce qui a aussi pour effet d'améliorer nos compétences en tant que conseillers juridiques lorsque nous représentons nos clients.

Reconnaissance de notre travail

Parmi les avocats qui travaillent pour nous, certains ont été reconnus comme chefs de file canadiens en matière d'arbitrage et de règlement extrajudiciaire de différends dans des répertoires nationaux et internationaux comme le Cross-border Dispute Resolution Handbook 2009/2010 de PLC, le PLC Which Lawyer?, le Canadian Legal Lexpert Directory 2009, le guide The Best Lawyers in Canada 2009 et le répertoire Martindale-Hubbell. Le Global Counsel Dispute Resolution Handbook de la Practical Law Company a désigné notre groupe de règlement de conflit comme « hautement recommandé ».

Les membres de nos bureaux de Montréal et de Toronto ont coécrit le chapitre canadien de la publication Getting the Deal Through: Arbitration, qui fournit une analyse de comparaison à l'échelle internationale. Cette publication est distribuée partout dans le monde par la publication Law Business Research du Royaume-Uni et traite des questions les plus importantes en matière d'arbitrage international.

Activités récentes du groupe

Le chapitre sur l'arbitrage au Canada est maintenant disponible
John Judge, Peter Cullen et Doug Harrison ont récemment collaboré à la rédaction du chapitre canadien sur l'arbitrage de la publication Getting the Deal Through - Arbitration 2011, qui aborde les principaux enjeux en matière d'arbitrage commercial international au Canada. Reproduit avec la permission de la publication Law Business Research. Cet article est initialement paru dans la publication Getting the Deal Through - Arbitration 2011, (publié en février 2011; collaborateurs à la rédaction Gerhard Wegen et Stephan Wilske de Gleiss Lutz). Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez visiter le site www.GettingTheDealThrough.com.