Stikeman Elliott
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Droit minier
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Groupe du droit minier international no 1 dans le domaine du financement d'entreprises minières en 2007

Le groupe du droit minier international de Stikeman Elliott est reconnu dans le monde entier comme un chef de file en droit minier. Fort de l'important leadership d'avocats d'élite comme Jay Kellerman à Toronto, Derek Linfield à Londres, Michael Allen à Vancouver et Jean Carrier à Montréal et pouvant compter sur l'un des groupes de financement des entreprises et de fusions et acquisitions les plus reconnus du Canada, le groupe est réputé pour sa capacité à répondre aux besoins de ses clients canadiens et internationaux peu importe où ils se manifestent.

La richesse de l'expertise commerciale et juridique de Stikeman Elliott, combinée à la vaste expérience du groupe en matière de projets miniers situés aux quatre coins du monde, place le cabinet parmi les meilleurs conseillers juridiques de l'industrie minière. Il offre des conseils sur :

  • le financement public et privé et les titres d'emprunt et de participation;
  • le droit des valeurs mobilières, y compris la conformité et la gouvernance;
  • la structuration et la négociation de coentreprises et d'ententes ayant trait à l'acquisition de participations dans des propriétés;
  • les fusions et les acquisitions de sociétés ouvertes et fermées; 
  • les acquisitions et les dispositions de biens;
  • le financement de projets.

L'expertise du groupe du droit minier international de Stikeman Elliott couvre tous les types d'entreprises minières, dont des producteurs de métaux précieux et communs, de pierres précieuses et semi-précieuses, de minéraux industriels et de charbon. Parmi les clients du cabinet, on compte des sociétés minières canadiennes et internationales, des banques d'investissement et des établissements de crédit. 

Le groupe aide régulièrement ses clients à réunir des capitaux propres à des fins d'exploration, ce qui entraîne la découverte de nouveaux gisements. Il les aide, qu'ils soient de petites ou de grandes entreprises, à lancer pour la première fois des projets prometteurs sur les marchés financiers. Il les aide également à financer les projets relatifs aux gisements et à acquérir d'autres sociétés dans le but d'accroître leur portefeuille. Parmi ses plus récents mandats, il a représenté Bema Gold Corporation dans le cadre de son financement d'un projet de 425 millions de dollars américains visant la construction d'une mine à Kupol, opération qui a obtenu le prix Mining Deal of the Year de la publication Project Finance International (Europe, Moyen-Orient, Afrique).

Contributions à la communauté internationale

Le groupe du droit minier international de Stikeman Elliott est fier de commanditer le projet Mining for Water Challenge, qui mise sur les ressources de la communauté internationale d'exploration et d'exploitation minières dans le but d'approvisionner les habitants de pays en voie de développement en eau potable. Le projet est inspiré du travail de Ryan Hreljac, jeune militant, et de sa fondation Ryan's Well, et est dirigé par Ressources Orezone Inc. La fondation a pour objectif de fournir de l'eau potable et des services de santé connexes aux habitants de pays en voie de développement privés d'eau.

Classement et réalisations à l'échelle internationale

Le groupe du droit minier international de Stikeman Elliott est reconnu comme l'un des meilleurs au pays. Voici quelques-unes des réalisations du groupe et de ses membres :

2008

Meilleurs avocats au Canada en 2008

  • Jay Kellerman (Toronto) est cité dans le domaine des ressources naturelles et Michael Allen (Vancouver) est cité dans le domaine du droit bancaire, du droit des affaires et du financement de projets.

PLC Cross-Border Finance: Secured Lending Handbook 2007/08

  • Michael Allen est cité dans cette publication de Practical Law Company.

IFLR 1000 de International Financial Law Review pour 2008 (guide portant sur les cabinets d'avocats de premier rang en droit des affaires dans le monde)

  • Stikeman Elliott est classé parmi les cabinets recommandés dans le domaine des marchés financiers, du droit bancaire, des fusions et acquisitions, du financement de projets, des restructurations et de l'insolvabilité.

Guides to the World's Leading Lawyers de The Legal Media Group - Expert Guides 2008

  • Michael Allen est classé parmi les experts dans les domaines des marchés financiers, du financement de projets et du droit bancaire.
  • Jay Kellerman fait partie de la liste des experts dans le secteur de l'énergie et des ressources naturelles et figure également à la liste Best of the Best 2006 pour le secteur de l'énergie et des ressources naturelles.

Chambers UK 2008

  • « Le bureau de Londres de ce grand cabinet canadien continue de faire sa place dans le domaine minier. Actuellement « exceptionnellement actif dans le marché de Londres », le cabinet a réussi à se faire une place de choix en financement de projets et en droit minier. Les observateurs le qualifient de « fort » dans ce domaine et reconnaissent son expertise dans le domaine des marchés financiers. » 
  • On indique que l'avocat « Derek Linfield [Londres] figure parmi les experts les plus chevronnés du cabinet dans les questions minières » et que « le cabinet continue de travailler pour un nombre impressionnant de clients importants dans le secteur et a travaillé avec une bonne équipe de producteurs et d'institutions financières. »

Chambers Global 2008

  • Classé parmi les cabinets d'avocats de premier plan dans les secteurs des projets et de l'énergie dans les domaines des mines et des minéraux et considéré comme jouant un rôle de premier plan dans le secteur des mines et des métaux.
  • Michael Allen est reconnu parmi les avocats de premier plan à l'échelle mondiale en matière commerciale dans les domaines bancaire et financier.

Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2008 de Lexpert/American Lawyer

  • Michael Allen est classé parmi les meilleurs avocats en financement de projets et en droit bancaire et des institutions financières et Jay Kellerman est classé parmi les meilleurs avocats en droit minier.

Canadian Legal Lexpert Directory 2008

  • Le groupe de droit minier international de Stikeman Elliott est classé parmi les meilleurs avocats dans le secteur minier et est classé parmi les avocats le plus souvent recommandés. 
  • Michael Allen est classé parmi les avocats le plus souvent recommandés en financement de projets et en droit bancaire et des institutions financières; et Jay Kellerman est parmi les avocats le plus souvent recommandés dans le domaine des mines, du financement d'entreprises et des valeurs mobilières.

2007

Chambers Global 2007

  • Derek Linfield est reconnu à titre de personne-ressource hautement respectée à Londres. De plus, Jeffrey Keey (Londres) et lui sont décrits comme des personnes-ressources clés pour le financement de projets. 
  • Michael Allen est reconnu parmi les avocats de premier plan à l'échelle mondiale dans le domaine du droit bancaire et du financement de projets.

Chambers Europe 2007

  • Seul cabinet canadien reconnu dans le secteur minier et cité plus particulièrement pour son approche solide, avertie et dynamique.
  • Derek Linfied est reconnu à titre de personne ressource hautement respectée à Londres dans le marché international de l'énergie dans le domaine minier.

The International Who's Who of Mining Lawyers 2007

  • Derek Linfield, Jay Kellerman et Michael Allen sont classés parmi les avocats de premier plan à l'échelle internationale dans le domaine du droit minier. Michael Allen est également cité dans le domaine du financement de projets.
  • La publication a mentionné récemment qu'on ne tarit pas d'éloges sur Jay Kellerman pour son travail lié aux valeurs mobilières dans le secteur minier. Me Kellerman est également reconnu comme une sommité du droit minier dont la compétence et le calibre, combinés au savoir de Michael Allen, sont les raisons de l'inscription du cabinet sur cette liste des cabinets chefs de file sur le marché minier canadien. Elle a également mentionné que Stikeman Elliott est mondialement reconnu comme l'un des cabinets d'avocats les mieux représentés au Canada.

International Financial Law Review IFLR 1000 (guide portant sur les cabinets d'avocats de premier rang en droit des affaires dans le monde)

  • Stikeman Elliott figure à la liste des cabinets recommandés dans les domaines du financement de projets et des banques.
  • Michael Allen est classé parmi les avocats de premier rang à l'échelle mondiale dans les domaines du droit bancaire, des marchés financiers et du financement de projets, et Jay Kellerman figure à la liste des avocats de premier rang dans le domaine de l'énergie et des ressources naturelles.

Guides to the World's Leading Lawyers de The Legal Media Group - Expert Guides 2007

  • Michael Allen est classé parmi les experts dans les domaines des marchés financiers et du financement de projets.
  • Jay Kellerman fait partie de la liste des experts dans le secteur de l'énergie et des ressources naturelles et figure également à la liste Best of the Best 2006 pour le secteur de l'énergie et des ressources naturelles.

Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2007 de Lexpert/American Lawyer

  • Michael Allen figure à la liste des avocats de premier rang pour le financement de projets et Jay Kellerman fait partie de la liste des avocats de premier rang pour le droit minier.

Le répertoire juridique canadien de Lexpert 2007

  • Le groupe est décrit comme un cabinet de premier rang dans le secteur minier et est classé comme étant « le plus souvent recommandé ». 
  • Michael Allen est « constamment recommandé » dans les domaines du droit minier et du financement de projets; Jay Kellerman est « le plus souvent recommandé » dans le secteur minier.

2006

The International Who's Who of Mining Lawyers

  • Derek Linfield, Jay Kellerman et Michael Allen sont classés parmi les avocats de premier plan à l'échelle internationale dans le domaine du droit minier. Michael Allen est également cité dans le domaine du financement de projets.

Guide to the Leading Lawyers for Business de Chambers Global

  • Michael Allen est classé parmi les avocats de premier plan à l'échelle internationale dans le domaine du droit commercial.

International Financial Law Review (IFLR 1000)

  • Michael Allen est classé parmi les avocats de premier plan à l'échelle internationale dans les domaines du droit bancaire, des marchés financiers et du financement de projets; Jay Kellerman est classé parmi les avocats de premier plan dans les domaines du droit de l'énergie et des ressources naturelles.

Expert Guide de Euromoney

  • Martin Byatt (Londres) et Jay Kellerman sont classés parmi les avocats experts dans les domaines du droit de l'énergie et des ressources naturelles; Michael Allen est classé parmi les avocats experts dans les domaines du droit bancaire, des marchés financiers et du financement de projets.

Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer

  • Jay Kellerman est classé parmi les avocats de premier plan dans le domaine du droit minier.

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Activités récentes du groupe

Fusion de Metallica Resources, Peak Gold et New Gold
Le cabinet a représenté Metallica Resources Inc., dans le cadre de sa fusion de 1,6 milliard de dollars américains avec Peak Gold Ltd. et New Gold Inc.

Stikeman Elliott reconnu comme chef de file en droit minier par Chambers
La publication Chambers & Partners reconnaît le rôle important que joue le cabinet dans le secteur minier, le classant parmi les dix meilleurs au Royaume-Uni pour son « approche excellente, avertie et dynamique », et mentionne Derek Linfield, avocat principal du bureau de Londres, à titre d'avocat de premier rang dans ce secteur. Stikeman Elliott est le seul cabinet figurant dans ce classement.

L'inscription secondaire à la cote de la TSX : une option viable
Dans un bulletin Actualités, l'associé directeur du bureau de Londres, Derek Linfield, explique comment l'obtention d'une inscription secondaire à la cote de la TSX constitue maintenant une option viable pour les sociétés minières inscrites à la cote de bourses étrangères.

Réduction du risque dans les placements étrangers
Dans un récent document (en anglais seulement), Richard Hay du bureau de Londres donne un aperçu des stratégies de réduction du risque pour les placements transfrontaliers et internationaux, particulièrement en ce qui concerne les actifs relatifs aux ressources naturelles en cas d'instabilité politique. Cet aperçu traite de techniques visant à modifier et à réduire les risques, d'accords de protection des investissements et du règlement de conflits.

Inscription sur le Alternative Investment Market (AIM) de Londres
Les deux bulletins suivants (en anglais seulement) préparés par des membres du groupe du droit minier international fournissent des détails sur la démarche que doit suivre une société pour s'inscrire sur l'AIM de la Bourse de Londres : " Listing on AIM " et " Continuing Obligations of a Company Listed on AIM ". Pour plus de renseignements, communiquez avec Derek Linfield.

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Champs de pratique  
Related Practices
Opérations représentatives
Personnes-ressources
Responsables

Montréal:
Jean Carrier
David Massé

Toronto:
Jay Kellerman
Daphne J. MacKenzie
Quentin Markin
Raymond A. McDougall
Maurice J. Swan

Vancouver:
Michael S. Allen
Nevill J. McClure

Calgary: Lisa McDowell

London:
Derek Linfield
Jeffrey Keey

New York:
Kenneth G. Ottenbreit

Sydney:
Brian G. Hansen

 

Publications connexes