Titrisation
Stikeman Elliott est en tête de peloton du marché canadien de la titrisation. Le cabinet a représenté des banques, des courtiers en placement, d'autres établissements financiers, des grandes sociétés, des régimes de retraite, des entités ad hoc et d'autres intervenants du marché dans leur qualités d'acheteurs, des preneurs fermes, des promoteurs, des administrateurs, des émetteurs, des investisseurs, des rehausseurs de crédit, des bailleurs de fonds, des fiduciaires, des initiateurs et des vendeurs. Stikeman Elliott a aussi représenté des agences de notation appelées à évaluer de telles opérations Les avocats de Stikeman Elliott ont structuré des opérations de titrisation dans la plupart des grandes catégories d'actifs, notamment des créances sur cartes de crédit, des créances sur baux et valeurs résiduelles de baux, des prêts immobiliers commerciaux et résidentiels, des comptes clients, des créances sur ventes à tempérament d'automobiles, de matériel agricole et d'équipement de construction, des marchandises comme les métaux communs et le bois d'oeuvre, des créances de détail, des créances commerciales de gros, des prêts commerciaux, des obligations, des frais de gestion et d'administration de fonds communs de placement, des créances sur primes d'assurance et des créances de gouvernements.
Pionnier dans la création et la mise au point de techniques de titrisation, Stikeman Elliott a appliqué ces techniques afin de titriser pour la première fois nombre d'actifs financiers ou de titriser plus efficacement des actifs déjà titrisés. Par exemple, nos avocats ont joué un rôle crucial dans l'élaboration de la structure juridique permettant de titriser des baux et des valeurs résiduelles de baux, des créances sur ventes à tempérament, des marchandises, des prêts immobiliers commerciaux, des frais de gestion et d'administration de fonds communs de placement ainsi que des montants excédentaires répartis au titre du service de portefeuilles de prêts hypothécaires sous jacents.
Financement structuré
Le cabinet est aussi un chef de file en ce qui concerne d'autres formes de financements structurés. Il donne régulièrement des conseils relativement à des opérations de financements structurés canadiennes et étrangères, dont bon nombre visent des objectifs particuliers en matière de financement, de fiscalité, de capitaux, de comptabilité ou de notation et comportent souvent l'utilisation de produits dérivés innovateurs ou de techniques de réaménagement et de soutien au crédit. Ces types d'opérations comprennent habituellement la monétisation de participations et de marchandises, des opérations sur obligations sécurisées, des opérations de swap sur défaillance, des réaménagements et d'autres titrisations synthétiques, des titres garantis par des créances issues de prêts, des titres garantis par des créances, et des titres garantis par des obligations, des fonds clones, des concours de trésorerie, des prêts de titres et des opérations de mise en pension, des placements de billets structurés et des dépôts de garantie conditionnels, des baux synthétiques, des placements de parts de fiducie liées à la valeur du crédit de même que des structures semblables qui utilisent des produits dérivés de crédit.
Produits dérivés et financiers
Stikeman Elliott agit comme conseiller juridique canadien de la International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA), mandat qui reflète la réputation internationale du cabinet en matière de produits financiers. Le cabinet prête également conseil sur une vaste gamme de produits dérivés négociés hors cote ou offerts par voie d'appel public à l'épargne, notamment toutes les formes de contrat d'échange, d'options hors cote, de bons de souscription et de contrats à terme liés aux taux d'intérêt, aux devises, aux titres de participation, aux marchandises, aux produits énergétiques, aux risques de crédit et à d'autres éléments nouveaux. En outre, il donne des conseils concernant les contrats à terme prépayés et conventionnels, les opérations de rachat et de prêts de titres, les services de courtage de premier ordre (arrangement, compensation et règlement) et, dans une variété de contextes, en matière d'appels publics à l'épargne, de réaménagements, et relativement à d'autres opérations sur les marchés financiers mettant en cause des participations, des titres d'emprunt et des titres adossés à des éléments d'actif, des billets structurés et des titres hybrides comportant des titres dérivés. Le cabinet est également très présent sur le secteur émergeant de l'échange de droits d'émission de carbone. Stikeman Elliott est le conseiller juridique de grandes institutions financières et d'importants courtiers en valeurs canadiens et internationaux et prodigue fréquemment des conseils à de grandes sociétés, des fonds communs de placement, des agences de notation, des gouvernements, des organismes gouvernementaux, des caisses de retraite, des fonds spéculatifs et diverses associations industrielles. Le livre de référence en droit canadien applicable aux produits dérivés, The Law of Financial Derivatives in Canada (Carswell), a été rédigé par Margaret Grottenhatler et Philip Henderson, associés du cabinet.
L'approche du cabinet
Le savoir-faire de Stikeman Elliott dans ce domaine du droit est inégalée tant au niveau de l'étendue que de la complexité des mandats que nous avons remplis. Toute aussi importante, toutefois, est l'approche coopérative qu'adopte le cabinet pour aider ses clients et les autres parties à élaborer des structures leur permettant d'atteindre, de manière pratique et efficace, leurs objectifs précis en matière de financement, de fiscalité, de capital, de comptabilité ou de notation. Le groupe possède les compétences, les ressources et l'expérience pour prodiguer des conseils sur les opérations les plus complexes. Ses praticiens possèdent les compétences spécialisées et l'excellence technique dans des domaines clés comme les valeurs mobilières, le droit bancaire, l'insolvabilité et le droit fiscal, dans lesquels l'expertise du cabinet est reconnue dans le cadre de sa vaste pratique en droit des affaires. Nous comprenons qu'il est important pour nos clients de recevoir rapidement des conseils clairs en matière de qualification, d'insolvabilité et de droits de reprise, de constitution de garanties, d'inscription et concernant d'autres questions juridiques qui sont au cour de la structuration et de la mise en oeuvre d'opérations. Nous conseillons régulièrement des institutions financières canadiennes et étrangères quant à leur conformité aux régimes de réglementation fédéral et provinciaux.
