Nos avocats structurent des opérations de titrisation dans la plupart des grandes catégories d'actifs, notamment les comptes clients, les créances de détail, les créances sur cartes de crédit, les comptes clients de gros, les créances sur baux et les valeurs résiduelles de baux, les créances sur ventes à tempérament d'automobiles, de matériel agricole et d'équipement de construction, les marchandises comme les métaux communs et le bois d'ouvre, les prêts immobiliers commerciaux et résidentiels, les prêts commerciaux, les obligations, les frais de gestion et d'administration d'OPC, les créances sur primes d'assurance, les créances de gouvernements et les excédents au titre du service de portefeuilles de prêts hypothécaires sous-jacents. En outre, notre cabinet élabore pour le compte de ses clients des structures visant à titriser, souvent pour la première fois, divers autres types d'actifs, notamment des biens immobiliers et des marchandises, et qui permettent la souscription et le placement de ces opérations et d'autres au moyen d'instruments novateurs tant à l'échelle canadienne qu'internationale.

Pionnier dans la création et la mise au point de techniques de titrisation, Stikeman Elliott a appliqué ces techniques afin de titriser pour la première fois nombre d'actifs financiers ou de titriser plus efficacement des actifs déjà titrisés. Par exemple, nos avocats ont joué un rôle crucial dans l'élaboration de la structure juridique permettant de titriser des baux et des valeurs résiduelles de baux, des créances sur ventes à tempérament, des marchandises, des prêts immobiliers commerciaux, des frais de gestion et d'administration d'OPC ainsi que des excédents au titre du service de portefeuilles de prêts hypothécaires sous-jacents. Stikeman Elliott a acquis une vaste expérience dans le marché de la titrisation d'actifs au Canada. Dans de nombreuses opérations sur des titres adossés à des créances, notre cabinet a représenté le promoteur, le chef de file ou le co-chef de file du syndicat de placement, ainsi que des agences de notation et d'autres participants importants.

En outre, Stikeman Elliott a conçu des techniques de titrisation et de financement hors bilan pour aider ses clients à atteindre divers objectifs. Par exemple, notre cabinet a joué un rôle essentiel dans l'élaboration de la structure juridique permettant à des institutions financières de fournir du financement à des taux de papier commercial à leurs clients tout en gérant plus efficacement leurs ratios de capitaux propres. Enfin, notre position de chef de file est attestée par le fait que de nombreux organismes canadiens et internationaux invitent nos avocats à des conférences sur la titrisation d'actifs, parfois pour les présider, et à soumettre des articles en la matière.

Activités récentes du groupe

Titrisation d'actifs canadienne : faits nouveaux importants
Nos associés Kevin Kelly, Jason Kroft et Mark McElheran ont rédigé le chapitre canadien de la publication Global Securitisation and Structured Finance 2007, soulignant l'état actuel du marché de la titrisation, les changements fiscaux proposés et les dernières tendances.

Le 2007 Legal Guide to Securitization
Rédigé par Mark McElheran et Sterling Dietze, le tout dernier chapitre donne un aperçu du droit de la titrisation transfrontière. Cet article a paru dans la troisième édition de The International Comparative Legal Guide to: Securitisation, une publication de Global Group Ltd, Londres (www.iclg.co.uk).