En ce qui concerne le marché privé des produits dérivés, Stikeman Elliott a produit des documents, négocié et mis ses compétences au service de la création d'une vaste gamme de produits dérivés, notamment :
- les swaps de taux d'intérêt, de référence et de devises
- les contrats à terme et les swaps sur indice boursier et sur marchandises
- les options de gré à gré visant des obligations gouvernementales (nationales et étrangères), des marchandises, des indices et d'autres éléments sous-jacents
- les dérivés de crédit
- les bons de souscription
- les garanties de taux plafond, les tunnels, les garanties de taux plancher, les options sur swaps
- les contrats de garantie de taux d'intérêt
- les contrats de change
- les billets sur mesure et titres hybrides (SPARCs, SPIES, etc.)
- les structures de monétisation d'actions
En ce qui concerne le marché public des produits dérivés, Stikeman Elliott a représenté l'émetteur ou le placeur d'un grand nombre d'émissions de bons de souscription sur indice ou sur marchandise effectuées au Canada jusqu'à ce jour (y compris les trois toutes premières émissions). Ces émissions ont visé des bons de souscription dont la valeur a été calculée en fonction du niveau de l'indice Nikkei, du NYSE Composite Index, de l'indice S&P 500, de divers indices européens, du cours de marchandises telles que l'or et le pétrole, du dollar canadien et des obligations du gouvernement canadien et du gouvernement américain.
Stikeman Elliott a également pris part à diverses opérations de financement innovatrices comprenant l'utilisation de produits dérivés, y compris les titrisations d'actifs et de stocks ainsi que les programmes de monétisation visant le pétrole, l'or et d'autres marchandises.
Stikeman Elliott agit à titre de conseiller relativement à des questions, litigieuses ou non, liées aux produits dérivés auprès de nombreux établissements financiers et courtiers (canadiens et étrangers) de premier plan, ainsi qu'auprès de sociétés et de fonds communs de placement importants les utilisant, de gouvernements provinciaux et de sociétés d'État. Le cabinet a également participé à des séances de consultation à l'intention d'autorités de règlementation en valeurs mobilières relativement aux politiques et aux règlements visant les produits dérivés et les titres dérivés assimilables à des titres de créance.
Stikeman Elliott est le conseiller canadien de la International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA) et est l'auteur des avis annuels de l'ISDA pour le Canada. Les membres du Toronto Derivatives Group ont rédigé les annexes aux documents de soutien au crédit de l'ISDA de l'Ontario et du Québec. Stikeman Elliot a également fourni des avis à divers participants au marché et associations relativement à la force exécutoire des droits découlant de diverses formes de conventions cadres utilisées dans les domaines des produits dérivés, des prêts de titres et des mises en pension de titres.
