Stikeman Elliott
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Financement des entreprises et valeurs mobilières
Fonds d'investissement
Stikeman Elliott est l'un des cabinets d'avocats les plus en vue en matière de fonds d'investissement au Canada. Son groupe de pratique dans ce secteur est actif dans les grands centres financiers du monde, notamment à Montréal, à Toronto, à Vancouver, à Londres et à New York. Le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory de 2007 souligne que notre cabinet est « constamment recommandé » dans le domaine des fonds d'investissement.

Nous exécutons nombre de mandats relatifs aux marchés des fonds d'actions de sociétés ouvertes et fermées, notamment le marché des fonds de capital-investissement. Nous comptons parmi notre clientèle des fonds d'actions de sociétés ouvertes et fermées, des gestionnaires, des courtiers et des conseillers de fonds d'investissement (tant au Canada qu'à l'étranger), ainsi que des établissements financiers et d'autres investisseurs institutionnels. Les membres de notre groupe représentent des organismes de placement collectif faisant appel public à l'épargne, des fonds cotés en bourse et des structures d'accueil. Nous intervenons également dans le cadre de fusions et acquisitions au sein du secteur des fonds d'investissement. Nous fournissons régulièrement des conseils en matière de gouvernance et de conformité au sein de marchés établis et émergents. Membres de l'Institut des fonds d'investissement du Canada, nous commanditons régulièrement sa conférence annuelle.

Nous avons de l'expérience dans ce qui suit :

  • Structuration de fiducies et de sociétés d'investissement à capital fixe et variable ainsi que de sociétés en commandite, de fonds du marché à terme, de fonds de couverture, de fonds d'actions de sociétés fermées, de fonds de revenu, de fiducies de placement immobilier et de fiducies de redevances.

  • Structuration fiscale pour les fonds d'investissement, leurs gestionnaires ainsi que d'autres intervenants.

  • Conseils sur les produits dérivés et l'élaboration de produits financiers novateurs.

  • Conseils dans le cadre de placements de fonds d'investissement, notamment des appels publics à l'épargne et des émissions de titres à diffusion restreinte, ainsi que des placements au Canada, aux États-Unis et ailleurs.

  • Conseils sur les fusions au sein du secteur des fonds d'investissement.

  • Conseils aux fonds d'investissement ainsi qu'à leurs gestionnaires, conseillers et placeurs sur les questions de conformité, notamment sur de nouveaux enjeux tels la gouvernance des fonds, la synchronisation du marché, les opérations assorties de conditions de faveur et la meilleure exécution.

  • Représentation dans le cadre de questions d'application de la loi, d'enquêtes d'organismes de réglementation et de poursuites civiles, y compris les recours collectifs.



Champs de pratique  
Champs de pratique connexes
Opérations représentatives
Personnes-ressources
Responsables

Montréal :
Marc Barbeau
Pierre Raymond
Jean Marc Huot

Toronto :
Jennifer Northcote
Kathleen Ward

Calgary :
Glenn Cameron

Vancouver :
Ralph Lutes
John Stark

Londres :
Derek Linfield

Publications connexes