Stikeman Elliott
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Droit immobilier et de l'environnement
Fiducies de placement immobilier
Le groupe des fiducies de revenu et de placement immobilier de Stikeman Elliott compte parmi les plus actifs du Canada; depuis 2004 jusqu'à ce jour, il a en effet participé dans ces secteurs à des financements de sociétés de plus de 3,5 milliards de dollars et à des fusions et acquisitions de plus de 5 milliards de dollars. En 2004, Stikeman Elliott a représenté l'émetteur ou les placeurs dans un plus grand nombre d'opérations de fiducies de revenu et de placement immobilier que tout autre cabinet d'avocats canadien.

Stikeman Elliott est fier d'avoir l'un des groupes les plus importants du Canada en matière de fiducies de placement immobilier. Ses avocats ont représenté des émetteurs ou des courtiers dans le cadre d'environ un tiers des fiducies de placement immobilier ouvertes du Canada.

Voici des opérations représentatives récentes de fiducies de placement immobilier auxquelles des membres de notre cabinet ont participé, au moment où ils travaillaient chez Stikeman Elliott ou dans d'autres cabinets :

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 96 millions de dollars de Somerset Entertainment Income Fund.

  • À titre de conseillers juridiques canadiens de Hospitality Properties Trust relativement à son acquisition de deux hotels de Toronto, à l'acquisition de douze hôtels aux États-Unis, au Canada et à Porto Rico, et au contrat de gestion à long terme avec InterContinental Hotels Group visant la gestion de onze de ces hôtels.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre d'un placement de 40 millions de dollars de parts de fiducie par Borealis Retail REIT;

  • À titre de conseillers juridiques de Boardwalk Equities dans le cadre de sa transformation de 2 milliards de dollars de société ouverte en fiducie de placement immobilier ouverte;

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre d'un placement de 125 millions de dollars de parts à droit de vote limité par O&Y REIT;

  • À titre de conseillers juridiques du Fonds de placement immobilier d'immeubles résidentiels canadiens dans le cadre de sa fusion avec le Fonds de placement immobilier de participation résidentielle, créant ainsi l'une des plus grandes fiducies de placement immobilier du Canada avec un portefeuille de près de 2 milliards de dollars d'immeubles résidentiels à logements multiples.

  • À titre de conseillers juridiques du Fonds de placement immobilier InnVest dans le cadre de son acquisition et de son financement de neuf hôtels de catégorie intermédiaire.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre d'un placement de 110,2 millions de dollars de parts et de débentures convertibles et d'un placement de 60 millions de dollars de parts par Borealis Retail REIT.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de la fiducie (pour 85 millions de dollars) par le Fonds de placement immobilier Alexis Nihon.

  • À titre de conseillers juridiques d'Entertainment Properties Trust dans le cadre de son acquisition et de son financement de quatre centres de divertissement à Mississauga, Oakville, Whitby et Kanata pour une valeur totale de 223 millions de dollars.

  • À titre de conseillers juridiques de la Fiducie de placement hypothécaire Firm Capital dans le cadre de son premier appel public à l'épargne et de ses placements ultérieurs.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 216 millions de dollars et du Fonds de placement immobilier de participation résidentielle dans le cadre des placements ultérieurs.

  • À titre de conseillers juridiques de Kimco au Canada dans le cadre de sa coentreprise avec le Fonds de placement immobilier RioCan et de son acquisition, de son développement et de son financement de centres commerciaux (à ce jour en Ontario, en Alberta et en Colombie Britannique).

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre des nombreux appels publics à l'épargne de Canadian Real Estate Investment Trust.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 50 millions de dollars et des opérations ultérieures d'Allied Properties Real Estate Investment Trust.

  • À titre de conseillers juridiques du Fonds de placement immobilier d'immeubles résidentiels canadiens dans le cadre de son premier appel public à l'épargne et des appels publics ultérieurs.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 182 millions de dollars d'Avista Real Estate Investment Trust.

  • À titre de conseillers juridiques des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l'épargne de 150 millions de dollars et de l'appel public ultérieur de 50 millions de dollars de TGS North American Real Estate Investment Trust.


Champs de pratique  
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Key Contacts
Responsables

Montréal :
Luc Bernier
J. Anthony Penhale
Steeve Robitaille
André Roy
Franziska Ruf

Toronto :
Joel Binder
David Ehrlich
John Lorito
Simon Romano
Jeffrey Singer
David Weinberger

Calgary :
David Lefebvre
Christopher Nixon
Stuart Olley
David Weekes

Related Publications
Rankings
  • Nº 1 des cabinets d'avocats canadiens d'après le nombre d'opérations de fusions et acquisitions transfrontalières à l'échelle mondiale, en 2005, selon Bloomberg.
  • Nº 1 des conseillers juridiques en matière d'opérations de placement en valeurs mobilières, en 2005, selon Bloomberg.
  • Nº 1 au chapitre des appels publics à l'épargne de fiducies de revenus et de placement immobilier, en 2005, selon les données sur SEDAR.
  • Nº 1 des cabinets d'avocats à l'échelle nationale, en 2006, en fusions et acquisitions, en financement de sociétés, en droit des sociétés et des affaires, en titrisation et en produits dérivés, selon le magazine Lexpert®.
  • Nº 1 des cabinets d'avocats canadiens en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en valeurs mobilières, en produits dérivés et en financement structuré, en 2006, d'après la publication Best Lawyers®.
  • Nº 1 en droit des sociétés et en fusions et acquisitions (« échelon supérieur »), selon la publication britannique Chambers Global de 2005-2006.

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