Maritime

Stikeman Elliott possède une vaste expérience en pratique du droit maritime, notamment en ce qui a trait à l'importation, à l'achat et la vente, à la construction, à l'enregistrement, au financement, au litige et aux causes en arbitrage, aux chartes-parties, à la pollution et aux assurances. Les membres de ce groupe de pratique ont une connaissance approfondie des questions liées aux réglementations fédérales ou qui concernent l'OMI, le CMI, la CNUCED, la CNUDCI et le International Oil Pollution Fund. Par le passé, le groupe a également traité avec Transport Canada et la Garde côtière canadienne. Il représente certains des plus importants armateurs au Canada, dans le marché du vrac solide et liquide et du commerce par conteneurs, et entretient des relations de longue date avec les plus importants cabinets d'avocats aux États-Unis et au Royaume-Uni qui pratiquent le droit maritime.

Notre pratique du droit maritime s'exerce principalement à Montréal puisque cette ville est depuis très longtemps un port international de premier plan et un point d'accès stratégique à la Voie maritime du Saint-Laurent.

Depuis de nombreuses années, nos avocats représentent les intérêts d'armateurs canadiens et étrangers dans le cadre du financement, de l'achat, de l'importation, de l'affrètement et d'autres transactions similaires relativement à leurs navires. Ils s'occupent également de l'enregistrement de navires partout dans le monde. Ils ont aussi représenté plusieurs institutions financières dans le cadre de l'allocation de facilités de crédits à divers emprunteurs à des fins d'acquisition ou de construction.

Parmi les avocats du groupe du droit maritime :

• Vincent Prager a été reconnu comme avocat de premier plan « souvent recommandé » en droit maritime par le Canadian Legal Lexpert Directory de 2008. Il a également reçu de très nombreuses mises en candidature de la part de ses clients et collègues dans l'édition 2009 du Who's Who Legal, The International Who's Who of Business Lawyers (Shipping and Maritime).
• Peter Cullen a été reconnu comme chef de file « le plus souvent recommandé » (le plus haut classement) dans le domaine du droit maritime par le Canadian Legal Lexpert Directory de 2009. Son nom figure dans l'édition 2010 de The Best Lawyers in Canada dans les domaines de la méthode alternative de résolution de conflits, de l'arbitrage international et du droit maritime. On le retrouve aussi dans l'édition 2010 du Who's Who Legal, The International Who's Who of Business Lawyers (Shipping & Maritime). Il est membre honoraire à vie de l'Association canadienne de droit maritime (il en a été le président de 2003 à 2007 et il a fait partie du conseil d'administration de 1998 à 2007). De plus, il était l'avocat principal engagé par Marine Atlantic et son équipe de projet dans le cadre de la mise en application de la charte-partie adoptée par Marine Atlantic relativement au « ATLANTIC VISION ».

Aviation

Le groupe du droit de l'aviation de Stikeman Elliott offre des services juridiques et des conseils stratégiques sur tous les aspects de l'industrie à l'échelle nationale et internationale. Nous comptons parmi nos bons clients des sociétés aériennes, des institutions financières, des financiers, des assureurs, des locateurs, des exploitants d'aéroports, des avionneurs et d'autres fabricants de matériel, des gouvernements, des sociétés clientes de l'industrie et des exploitants de services aéronautiques aux aéroports. Le cabinet représente régulièrement des sociétés canadiennes multinationales comme Air Canada et CAE Inc. à l'occasion d'opérations commerciales. Nous avons également représenté Air Canada dans le cadre de sa restructuration, l'une des plus importantes opérations du genre de l'histoire du Canada.

Nos juristes possèdent une expérience approfondie en matière d'opérations et de financement concernant les infrastructures et les aéronefs, jumelée à un vaste savoir-faire en droit de l'aviation commerciale internationale, de l'affrètement aérien et de l'aéronautique, notamment en matière de réglementation.

Le groupe du droit l'aviation est appuyé par une solide équipe de juristes experts dans d'autres domaines du droit, par exemple le droit bancaire, le droit des affaires et du commerce, le droit fiscal, le droit du travail, le droit des régimes de retraite, le droit de l'environnement et le litige.

Notre pratique jouit d'une présence considérable dans les marchés clés de Montréal et de Toronto. Elle est menée à Montréal par Donald Bunker, l'un des chefs de file en droit de l'aviation et en matière de financement dans l'industrie aérospatiale. Me Bunker a publié de nombreux livres et articles sur le financement dans l'industrie aérospatiale, notamment les livres intitulés : The Law of Aerospace Finance in Canada publié par McGill et International Aircraft Financing publié par IATA. Avant de joindre l'équipe de Stikeman Elliott, Me Bunker a fondé un cabinet à Dubaï, qui continue de figurer parmi les meilleurs cabinets d'avocats en aviation au monde. À Toronto, notre associé Kenton Rein a acquis une vaste expérience en prêtant conseil sur des questions de financement d'aéronefs et d'équipement lié au domaine de l'aviation.

Le groupe du droit de l'aviation de Stikeman Elliott possède un vaste savoir-faire dans les domaines suivants :

Expédition de fret

Nous représentons quelques-unes des plus importantes entreprises d'expédition de fret par vois maritime ou aérienne, notamment Panalpina Inc., Affiliated Customs Brokers, Kuehne & Nagel et MSAS Cargo.

Assurance

Nous possédons un vaste savoir-faire sur tout ce qui a trait à l'assurance commerciale, notamment les polices d'abonnement, l'assurance propriété tous risques, les erreurs et omissions, les administrateurs et dirigeants, les risques composés, les franchises, l'assurance commerciale parapluie, la réassurance et d'autres risques spécialisés.

Commerce international

Notre savoir-faire touche également tous les aspects des ventes à l'échelle internationale, du crédit documentaire et de la documentation de transport.

Responsabilité du fait des produits

Nous avons travaillé et travaillons encore, sur des actions en justice concernant des accidents entraînant la mort ou des blessures graves au nom de fabricants et de leurs compagnies d'assurance relativement à divers produits incluant des grues, des canots de sauvetage, des motomarines, des motoneiges, des véhicules tout-terrain et des matières explosives, etc.

Réclamation pour sinistres-décès et blessures corporelles

Nous représentons les demandeurs dans les réclamations pour sinistres-décès et blessures corporelles, et assurons également la défense de P&I Clubs et de compagnies d'assurance.

Litiges intergouvernementaux

Nous possédons de l'expérience dans la gestion et la coordination de litiges à l'étranger, au nom de clients canadiens, ainsi que dans la résolution de différends intergouvernementaux.