Stikeman Elliott
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Aviation et transport
Aviation et transport
Le groupe de l'aviation de Stikeman Elliott offre des services juridiques et des conseils stratégiques à propos de tous les aspects de l'industrie à l'échelle nationale et internationale. Nous comptons parmi nos bons clients des sociétés aériennes, des sociétés clients de l'industrie, des exploitants d'aéroports, des avionneurs, des gouvernements, des financiers, des assureurs, des locateurs et des acheteurs. Le cabinet représente régulièrement des sociétés canadiennes multinationales comme Air Canada et CAE Inc. à l'occasion d'opérations commerciales. Nous avons aussi participé à la restructuration d'Air Canada, l'une des plus importantes jamais survenue au pays.

Nos juristes possèdent une vaste expérience dans le domaine de l'aviation commerciale internationale, de l'affrètement aérien et du droit aéronautique, notamment en matière d'opérations commerciales et de financement concernant les infrastructures et les aéronefs, de réglementation, d'assurance et de responsabilité civile (administrateurs et dirigeants ou fait des produits), de planification des urgences, d'énergie, de gestion des risques, de recours collectif et d'affaires contentieuses en général.

Le groupe de l'aviation est appuyé par une solide équipe de juristes experts dans d'autres domaines du droit, par exemple en droit des affaires et du commerce, en droit fiscal, en droit du travail, en droit des régimes de retraite, en droit de l'environnement et en litiges.

Transport

Notre expérience du secteur du transport couvre la création et le financement d'infrastructures de transport, ainsi que l'exploitation, les activités internes et la réglementation des transporteurs. Nous avons participé à plusieurs opérations de financement importantes et complexes dans le secteur, y compris des projets de routes à péage au Canada et à l'étranger et des fusions complexes liées au transport. Nous possédons une vaste expérience dans la location de matériel de transport. Nous représentons des fabricants de matériel de transport et d'autres infrastructures. Dans le cadre de nos mandats dans le domaine des privatisations, nous avons donné des conseils sur certains des plus importants appels publics à l'épargne de l'histoire du Canada, soit des placements effectués par le transporteur aérien et le chemin de fer national appartenant au gouvernement, et possédons des connaissances approfondies en matière de droit des sociétés et de financement relativement aux sociétés de transport. Nous sommes dotés de solides compétences en ce qui concerne la réglementation et l'assurance dans ce secteur.


 


Champs de pratique  
Champs de pratique connexes
Personnes-ressources
Responsables

Montréal : Donald H. Bunker
Toronto : Kenton Rein

Publications connexes
  • Nouveau guide sur le financement international d'aéronefs
    Donald H. Bunker, avocat-conseil au bureau de Montréal, a rédigé la plupart des ouvrages d'ensemble publiés jusqu'à présent qui portent sur les complexités de financer l'achat d'un aéronef. Cliquez ici pour obtenir plus de détails.
  • Faire des affaires au Canada