Ce groupe fait partie du groupe de l'emploi, du travail et des régimes de retraite du cabinet, tout en faisant appel à l'expertise des groupes du droit des affaires, du droit du litige et du droit de la fiscalité. Cette formule procure aux clients des solutions flexibles et multidisciplinaires faites sur mesure pour satisfaire leurs besoins. Premier cabinet canadien comptant des avocats spécialisés dans les régimes de retraite à Toronto et à Montréal, nous sommes en position privilégiée pour conseiller nos clients sur des questions régies par la législation du Québec, de l'Ontario et du fédéral concernant les régimes de retraite. Le palmarès 2008 The World's Leading Lawyers for Business de Chambers Global classe notre groupe parmi les chefs de file au Canada.

Expertise

Les régimes de retraite et d'avantages sociaux deviennent de plus en plus complexes, tout comme le cadre réglementaire et législatif qui s'y applique. Nous disposons des compétences requises pour intervenir sur l'ensemble des questions d'ordre juridique  dans ce domaine : élaboration des règlements de régimes de retraite; rédaction de conventions de fiducie, de contrats de gestion de placement et de politiques de placement; conseils sur la gouvernance des régimes de pension et sur les placements des fonds de pension; négociation d'ententes concernant le partage d'excédents d'actif; conseils sur les conséquences des fusions et acquisitions, d'une réorganisation, d'une insolvabilité, de l'impartition et de la privatisation; conception et administration des régimes d'actionnariat et des régimes d'actions fictives à l'intention des employés; conception et négociation des régimes de rémunération des cadres et analyse de leurs aspects fiscaux; conseils à des institutions financières concernant la conception de produits de pension et de retraite; conseils sur la protection des régimes de revenus de retraite contre les créanciers; représentation de promoteurs de régime devant les tribunaux et devant les organismes de réglementation et, finalement, conseils à des employeurs sur les questions liées aux avantages sociaux en milieux syndiqués.

Activités professionnelles

Les avocats du groupe national du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de Stikeman Elliott participent à de nombreuses activités de perfectionnement professionnel, notamment :

• Ils siègent au conseil de rédaction du Canadian Cases on Employment and Benefits, leur recueil de jurisprudence publié mensuellement par Thomson Carswell;
  
• Ils siègent aux comités consultatifs de la Régie des rentes du Québec, de la Commission des services financiers de l'Ontario et du Tribunal des services financiers, à la division des régimes de retraite et avantages sociaux de l'Association du Barreau de l'Ontario, à l'Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite et à l'Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux;
  
• Ils écrivent des articles dans plusieurs journaux, revues juridiques et publications du secteur des régimes de retraite;
  
• Ils contribuent au chapitre sur le Canada de la publication Employee Share Plans : International Legal and Tax Issues;
  
• Ils prononcent des allocutions aux rencontres et conférences de divers organismes au Canada et à l'étranger;
  
• Ils conseillent des gouvernements étrangers au sujet de la réforme des pensions.