L’expertise de Stikeman Elliott en matière de chaîne de blocs mène à des avancées pour les clients et pour l’industrie

15 mai 2018

Stikeman Elliott est à l’avant-plan de l’évolution des lois canadiennes du côté des technologies transformatrices de chaîne de blocs et occupe une position unique qui lui permet d’offrir des conseils stratégiques aux clients et aux intervenants de l’industrie.

À preuve, de récents mandats auprès de clients qui exploitent ce créneau démontrent que leur succès est tributaire de nos connaissances du cadre et des considérations réglementaires avec lesquels doivent typiquement composer les joueurs de l’industrie. En voici des exemples :

  • HyperBlock Technologies Corp. Stikeman Elliott représente la société HyperBlock du secteur de la cryptomonnaie dans le cadre de sa proposition de prise de contrôle inversée de CryptoGlobal Corp., une entreprise de premier plan dans les technologies financières et de la chaîne de blocs.
  • Hut 8 Mining Corp. Le cabinet a travaillé avec cette société dont les activités reposent sur le minage de cryptomonnaie et les infrastructures liées à la technologie de la chaîne de blocs, dans le cadre de sa prise de contrôle inversée d’Oriana Resources Corporation, de son inscription à la bourse de croissance TSX et de la réalisation d’un placement privé.
  • GMP Valeurs mobilières S.E.C. Stikeman Elliott a agi à titre de conseiller juridique des agents dans le placement privé d’unités de FBC Bitcoin Trust, une fiducie de fonds communs de placement gérée par First Block Capital Inc., et le premier fonds en bitcoins au Canada.
  • Une plateforme internationale d’échange de bitcoins. Stikeman Elliott a travaillé sur des questions de réglementation fédérale et provinciale canadienne, notamment l’inscription auprès du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada.

*Consultez notre liste de mandats récents dans le domaine des chaînes de blocs.

Notre expertise relativement à la technologie de la chaîne de blocs s’appuie sur une pratique pluridisciplinaire qui englobe nos groupes Technologie, Produits et services financiers, Marchés des capitaux, Fusions et acquisitions et Fiscalité, lesquels prodiguent des conseils relativement à l’application des lois canadiennes pour tout ce qui concerne cette technologie : les produits, la vérification diligente, l’intelligence artificielle, les technologies perturbatrices, la conformité aux normes relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent (LBA), les questions de cybersécurité, le stockage de données, l’impartition, de même que d’autres formes de prestation de services dans le secteur d’activité. C’est ainsi que nous avons pris part à de nombreuses percées historiques dans le domaine de la technologie de la chaîne de blocs.

« Nous avons prêté conseil pour la création du tout premier fond en bitcoins géré par le premier gestionnaire de fonds d’investissement inscrit au Canada à se concentrer exclusivement sur les investissements en cryptomonnaie, ce qui confère une position unique à nos avocats, qui font figure de chefs de file ayant une profonde compréhension du paysage juridique », de dire Darin Renton, associé.

Stikeman Elliott a à cœur de tenir ses clients informés des tenants et aboutissants de ce secteur en constante évolution pour leur permettre de bien comprendre les enjeux. En plus de travailler avec d’importantes entreprises et les organismes de réglementation de la technologie de la chaîne de blocs, Stikeman Elliott met également son expertise au service du secteur dans son ensemble en participant à des conférences et à des panels. Nous avons récemment organisé divers événements sur le thème de la technologie de la chaîne de blocs pour renseigner nos clients et nous assurer qu’ils se sentent appuyés en navigant dans ce domaine complexe en plein essor. Regardez ces courtes vidéos de certains des avocats de notre équipe du domaine de la technologie de la chaîne de blocs, qui expliquent quelques concepts sur le sujet (en anglais seulement) : Modèles d’affaires reposant sur la technologie de la chaîne de blocs sur le marché, par Michael Decicco, Comment déterminer si une cryptomonnaie ou des jetons sont des valeurs mobilières, par Darin Renton, et Ce que disent les organismes de réglementation à propos de la technologie de la chaîne de blocs, par Raman Grewal.

Apprenez-en davantage sur notre Expertise en technologie de chaîne de blocs.