Chaîne de blocs

Stikeman Elliott est à l’avant-garde des nouveautés en matière de droit canadien en ce qui concerne les technologies transformatrices reposant sur la chaîne de blocs (Blockchain). Récemment, nos équipes des groupes Fusions et acquisitions, Produits et services financiers et Marchés des capitaux ont participé à la réalisation de placements privés, de prises de contrôle inversées et de premières émissions de cryptomonnaie dans ce secteur d’activité. Cette expérience nous a fourni un éclairage unique sur le cadre réglementaire et les enjeux avec lesquels doivent composer les joueurs de l’industrie.

Nous travaillons avec des clients qui utilisent la technologie de la chaîne de blocs dans des domaines qui touchent les paiements et les chaînes d’approvisionnement à l’échelle mondiale, et nous avons prêté conseil lors de la création du premier gestionnaire de fonds d’investissement inscrit au Canada à se consacrer exclusivement aux placements en cryptomonnaie.

Notre expertise relativement à la technologie de la chaîne de blocs s’appuie sur une pratique pluridisciplinaire qui englobe nos groupes Technologie, Produits et services financiers, Marchés des capitaux, Fusions et acquisitions et Fiscalité, lesquels prodiguent des conseils relativement à l’application des lois canadiennes pour tout ce qui concerne cette technologie : les produits, la vérification diligente, la conformité aux normes relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent (LBA), les questions de cybersécurité, le stockage de données, l’impartition, de même que d’autres formes de prestation de services dans le secteur d’activité.

L’évolution de la technologie de la chaîne de blocs et des cryptomonnaies se produit à un tel rythme que les organismes de réglementation peinent à suivre. Les clients comptent sur l’expertise inégalée de Stikeman Elliott en matière réglementaire pour prévoir les mesures qui seront prises par les organismes de réglementation des services financiers canadiens et y faire face au fur et à mesure que leurs politiques seront mises en œuvre et que leur connaissance du secteur s’affinera.

Notre expertise

  • Coentreprises
  • Conformité
  • Constitution de fonds
  • Cryptomonnaies/monnaies numériques
  • Ententes commerciales/d’entreprise
  • Intelligence artificielle
  • Lutte contre le blanchiment d’argent
  • Opérations d’appel public à l’épargne
  • Premières émissions de cryptomonnaie
  • Réglementation
  • Technologies de rupture