Stikeman Elliott est l’un des plus importants cabinets d’avocats au Canada dans l’environnement des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs, avec des membres de notre équipe répartis dans les grands centres financiers partout au monde, notamment à Montréal, Toronto, Calgary, Vancouver, New York et Londres. S’appuyant sur une équipe multidisciplinaire qui comprend des experts en fonds d’investissement, produits financiers structurés, valeurs mobilières et produits dérivés, conformité et fiscalité, nous apportons une expertise technique de pointe totalement intégrée et une expérience à nos conseils sur la structure, la formation, la distribution, la gestion et la conformité réglementaire continue des fonds d’investissement et des directeurs de placements à chaque mandat.

Notre équipe est active tant dans les marchés publics que privés des fonds d’investissement, y compris les marchés de fonds de fonds et de fonds de capital-investissement parmi une vaste gamme de classes d’actifs. Nos services sont régulièrement retenus par des fonds d’investissement publics et privés, des gestionnaires de fonds d’investissement, des courtiers et des conseillers (au Canada et à l’international), ainsi que des institutions financières et d’autres investisseurs institutionnels. Les membres de notre groupe agissent également pour un certain nombre de fonds communs de placement publics, de fonds de type fermé cotés en bourse, de fonds spéculatifs, de sociétés en commandite et de véhicules structurés. Notre cabinet est un membre actif de l’Institut des fonds d’investissement du Canada, d’AIMA (Alternative Investment Management Association Limited) et un commanditaire assidu des conférences de l’IFIC.

En plus de la constitution de fonds, des offres transfrontalières et du travail de conformité réglementaire, nous sommes engagés dans de nombreuses fusions et acquisitions et d’autres questions transactionnelles importantes dans le secteur des fonds d’investissement et de la gestion des actifs, notamment les sociétés essaimées et acquisitions pour des plateformes de gestion des actifs « multiboutique » ainsi que des cessions guidées par le capital et la réglementation. Les clients dans ce secteur comptent aussi sur notre expertise de premier plan en droit des sociétés et droit commercial pour négocier et rédiger tout contrat commercial, accord d’impartition ou entente de partenariat connexes ainsi que pour les conseiller sur des transactions de fusions et acquisitions de première importance dans l’environnement de l’investissement et de la gestion des actifs.

Notre expertise

  • Accords de gestion d’actifs
  • Arbitrage sur valeur liquidative
  • Conformité réglementaire
  • Documentation d’ouverture de compte
  • Fiducies de revenu
  • Fonds communs de placement
  • Fonds d’investissement à capital variable
  • Fonds d’investissement privé
  • Fonds de capital-investissement
  • Fonds de placement immobilier
  • Fonds fermés
  • Fonds négociés en bourse
  • Fonds spéculatifs
  • Gouvernance de fonds
  • Inscriptions et demandes de dispense
  • Lutte contre le blanchiment d’argent
  • Opérations de placement
  • Pool de produits agricoles
  • Poursuites civiles
  • Produits financiers
  • Questions d’exécution
  • Sociétés en commandite
  • Sociétés en commandite accréditives
  • Structuration de fonds
  • Structuration fiscale
  • Structures de conversion de revenus
  • Structures maître-nourricier
  • Véhicules de fonds de redevance
  • Vérifications réglementaires et enquêtes
Distinctions
  • Cabinet en droit des sociétés canadien de l'année - Chambers Canada Awards 2017
  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2018 en fonds d’investissement et gestion d’actifs