Stikeman Elliott offre des conseils clairs, décisifs et spécialisés à une vaste gamme de clients canadiens et internationaux. Le répertoire d’enquêtes sur la renommée Lexpert nous classe comme le seul cabinet en tête de peloton dans le domaine des produits dérivés à Montréal, à Toronto et à Calgary. Nous y comptons le plus grand nombre d'avocats classés en produits dérivés au Canada.  Notre stature unique dans ce champ de pratique est le produit d’une expertise et d’une expérience techniques inégalées dans le développement de produits dérivés innovateurs.

Nos conseils sont recherchés dans le cadre d’affaires contentieuses et non contentieuses par des courtiers canadiens et étrangers et des institutions financières ainsi que par des sociétés et utilisateurs de fonds importants, des banques centrales, des gouvernements fédéraux et provinciaux, des sociétés d’État et des associations commerciales.  Nous offrons constamment des conseils relativement à la reconnaissance et aux opérations continues au Canada de l’infrastructure de marchés des dérivés (y compris les agences de compensation, les répertoires d’opérations sur les dérivés, les bourses et autres lieux d’échange).  De plus, Stikeman Elliott a été actif du côté public du marché des dérivés au Canada jusqu’à présent et prête régulièrement conseil sur des contrats à terme et des contrats d’options.

Stikeman Elliott est le conseiller canadien de l’International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA). Nous sommes l’auteur d’opinions annuelles de l’ISDA et la U.S. Futures Industry Association (FIA) sur diverses questions de droit canadien, et nous avons créé les annexes de l’Ontario et du Québec pour les documents de soutien au crédit de l’ISDA. Nous prêtons également conseil à d’autres associations de l’industrie sur un éventail de questions touchant le secteur. Nous avons fourni des avis à divers participants du marché et associations relativement à la force exécutoire des droits découlant de diverses formes de conventions cadres autres ententes standards de l’industrie dans les domaines des produits dérivés, des prêts de titres et des mises en pension. Les gouvernements et organismes réglementaires se tournent souvent vers nous pour obtenir leurs points de vue sur la réglementation relative aux dérivés et les propositions de politiques.  À ce titre, nous commentons régulièrement les propositions émises par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et le gouvernement fédéral pour mettre en œuvre les engagements réglementaires du G20 dans le marché canadien. Ceci nous permet de fournir aux parties prenantes du secteur des conseils pratiques orientés sur les solutions quant aux questions émergentes liées aux déclarations des opérations sur dérivés, à la compensation avec contrepartie centrale, à la compensation du client et aux garanties, aux exigences de marge, aux courtiers et conseillers en dérivés et aux règles de qualification du produit.

Notre expertise

  • Accords de renoncement
  • Accords de taux futurs
  • Appels publics à l’épargne
  • Bourse de Montréal (MX)
  • Contrats à terme et options
  • Contrats à terme et options sur marchandises
  • Contrats de change
  • Corporation canadienne de compensation de produits dérivés (CDCC)
  • Dérivés de crédit
  • Mises en pension
  • Notes structurées et titres hybrides
  • Options de gré à gré
  • Options swap
  • Planchers, tunnels et plafonds
  • Prêt de titres
  • Produits à capital garanti
  • Produits de type indice
  • Structures de monétisation d’actions
  • Swaps d’échange de devises
  • Swaps de référence
  • Swaps de taux d’intérêt
  • Swaps et options sur marchandises
  • Swaps sur indices et à terme
  • Swaps sur rendement total
  • Titrisations synthétiques
Distinctions
  • Cabinet d’avocats canadien de l’année en Opérations – Gala GlobalCapital Americas Derivatives 2019
  • Cabinet en droit des sociétés canadien de l'année - Chambers Canada Awards 2017
  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2019 en produits dérivés