Le secteur pétrolier et gazier au Canada : structure et perspectives

3 juin 2019

Les intervenants du secteur pétrolier et gazier, que ce soit au Canada ou à l’étranger, auront intérêt à télécharger Energy: Oil & Gas Canada (en anglais seulement), une nouvelle publication de l’équipe de spécialistes du pétrole et du gaz de Stikeman Elliott.

Préparée pour la société britannique Chambers & Partners, notre analyse approfondie s’articule autour des rubriques suivantes :

  • Structure générale de la propriété et de la réglementation du pétrole
  • Investissement privé dans le secteur pétrolier (en amont)
  • Investissement privé dans le secteur pétrolier (en aval)
  • Investissement étranger
  • Environnement, santé et sécurité
  • Sujets divers (y compris les principales modifications réglementaires)

Parmi les thèmes abordés, on compte les suivants : le cadre juridique et réglementaire des provinces et des territoires figurant aux premiers rangs des producteurs de pétrole et de gaz au Canada; les conditions habituelles des permis et des licences au Canada; les régimes de redevances provinciaux; les questions d’ordre fiscal; les mesures de contrôle de l’investissement étranger; les lois environnementales; les enjeux liés aux Autochtones et l’état actuel des projets de gaz naturel liquéfié et de pipelines.

MISE EN GARDE : Cette publication a pour but de donner des renseignements généraux sur des questions et des nouveautés d’ordre juridique à la date indiquée. Les renseignements en cause ne sont pas des avis juridiques et ne doivent pas être traités ni invoqués comme tels. Veuillez lire notre mise en garde dans son intégralité au www.stikeman.com/avis-juridique.

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