Inscription en bourse au Canada

Ce guide de Stikeman Elliott présente de façon détaillée le processus d’inscription en Bourse. Il aborde l’échéancier, la structuration, la procédure d’inscription en Bourse au Canada, les étapes du prospectus, les incidences fiscales d’un premier appel public à l’épargne (PAPE) et les obligations d'information continue applicables aux sociétés ouvertes. Télécharger : français (1.1 Mb), anglais (1.4 Mb)

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Inscription en Bourse : prendre la décision et passer à l’action (616.6 Kb)

La décision de devenir une société ouverte est l’une des plus cruciales que peut prendre une entreprise. Cette publication présente les avantages et les inconvénients de l’inscription en Bourse, de même que les différentes façons de la faire : le premier appel public à l’épargne (PAPE), la prise de contrôle inversée, la société d’acquisition à vocation spéciale et la société de capital de démarrage.

Inscription en bourse : obtenir une inscription boursière (656.0 Kb)

Ce bref guide présente les conditions de base à remplir pour s’inscrire à la Bourse de Toronto (TSX) ou à la Bourse de croissance TSX. Il contient des tableaux indiquant les exigences d’inscription dans divers secteurs d’activité.

Inscription en bourse : échéancier d’un PAPE (515.5 Kb)

Cet aperçu de l’échéancier à prendre en considération dans le cas d’un premier appel public à l’épargne sur le TSX résume les étapes à suivre durant les 13 semaines habituellement requises pour préparer un PAPE.

Inscription en bourse : préparer l’entreprise (670.8 Kb)

Ce guide passe en revue le processus de premier appel public à l’épargne : sélection des conseillers et des preneurs fermes, élaboration d’un plan d’entreprise, nomination des administrateurs indépendants et établissement des états financiers.

Inscription en bourse : les étapes d'un prospectus (752.2 Kb)

Ce guide décrit les exigences canadiennes en matière de prospectus : information financière rétrospective et prospective à fournir, obtention du visa des commissions des valeurs mobilières concernées et responsabilité à l’égard du prospectus.

Inscription en bourse : réalité d’une entreprise inscrite (751.7 Kb)

Une fois devenue émetteur assujetti, l’entité publique et ses administrateurs, dirigeants, employés et autres personnes liées sont tenus à un certain nombre de nouvelles obligations. Ce guide explique notamment les exigences de conformité continue, comme les obligations d’information continue, la communication de l’information sur la gouvernance d’entreprise, les obligations de renseignements sur le marché secondaire et les opérations et déclarations d’initiés.

Inscription en bourse : considérations fiscales (671.6 Kb)

Pour une société qui envisage de s’inscrire en Bourse, il est important de tenir compte de certaines questions fiscales. Ce guide explique quelques-uns des avantages et des inconvénients du statut de société ouverte d’un point de vue fiscal.